Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur Nom officiel : Commune d'Isola (06). Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure Titre: NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX ISOLA – ISOLA 2000 Période 2025/2028. Description: NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX ISOLA - ISOLA 2000 Période 2025/2028 Identifiant interne: 2025M04. Type de Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON.

2.1.1 Objectif Nature du marché: services. Nomenclature principale (cpv): 90911000. 90911200.

2.1.2 Lieu d’exécution Ville: isola. Code postal: 06420. Code NUTS: FRL03. Pays: FRANCE.

2.1.3 Valeur Informations complémentaires du marché: 435000 EUR. Informations complémentaires du marché: 435000 EUR.

2.1.4 Informations générales Informations complémentaires du marché: NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX ISOLA - ISOLA 2000 Période 2025/2028. Base juridique : Directive 2014/24/EU

2.1.5 Conditions de passation des marchés Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tous

Lots. Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : . Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3.

2.1.6 Motifs d'exclusion Informations complémentaires du marché: NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX ISOLA - ISOLA 2000 Période 2025/2028.

Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0002 Identifiant interne: 2025M04L2. Titre: Nettoyage des locaux communaux dans la Galerie Commerciale d’Isola 2000. Description: Nettoyage des locaux communaux dans la Galerie Commerciale d’Isola 2000.

5.1.1 Objectif Type de marché: services. Classification CPV: 90911000. 90911200.

5.1.2 Lieu d'exécution Ville: ISOLA. Code Postal: 06420. Pays: France. Informations complémentaires: voir dce.

5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/09/2025.

Date de Fin: 01/09/2028.

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur Valeur (hors TVA): 120000 EUR. Valeur maximale de l’accord-cadre: 120000 EUR.

5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques Description: voir dce. Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité Justification: voir dce.

5.1.9 Critères de sélection Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix :

5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. Nom : https://www.marches-securises.fr. URL : https://www.marches-securises.fr.

5.1.12 Conditions du marché public Description : voir dce. Date limite de réception des offres : 18/09/2025 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Variantes : Non autorisée Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Aucun document ne peut être présenté ultérieurement. Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Autorisée La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : voir dce.

5.1.15 Techniques Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximum de participants : 100. Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001 Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001 Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001 Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001 Organisation qui traite les offres : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0004 Identifiant interne: 2025M04L4. Titre: Nettoyage des locaux communaux au village D’ISOLA.. Description: Nettoyage des locaux communaux au village D’ISOLA..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services. Classification CPV: 90911000. 90911200.

5.1.2 Lieu d'exécution Ville: ISOLA. Code Postal: 06420. Pays: France. Informations complémentaires: voir dce.

5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/09/2025. Date de Fin: 01/09/2028.

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur Valeur (hors TVA): 150000 EUR. Valeur maximale de l’accord-cadre: 150000 EUR.

5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques Description: voir dce. Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité Justification: voir dce.

5.1.9 Critères de sélection Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix :

5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public Description : voir dce. Date limite de réception des offres : 18/09/2025 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour Aucun document ne peut être présenté ultérieurement. Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Autorisée La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : voir dce.

5.1.15 Techniques Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximum de participants : 100. Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001 Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0005 Identifiant interne: 2025M04L5.

Titre: Nettoyage des locaux de la structure « petite enfance » à Isola 2000. Description: Nettoyage des locaux de la structure « petite enfance » à Isola 2000.

5.1.1 Objectif Type de marché: services. Classification CPV: 90911000. 90911200.

5.1.2 Lieu d'exécution Ville: ISOLA. Code Postal: 06420. Pays: France. Informations complémentaires: voir dce.

5.1.3  Durée estimée Date de début: 01/09/2025. Date de Fin: 01/09/2028.

5.1.4 Renouvellement

5.1.5 Valeur Valeur (hors TVA): 165000 EUR. Valeur maximale de l’accord-cadre: 165000 EUR.

5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques Description: voir dce. Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité Justification: voir dce.

5.1.9 Critères de sélection Type : Capacité économique et financière.

5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix :

5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public Description : voir dce.

Date limite de réception des offres : 18/09/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr. Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour

Aucun document ne peut être présenté ultérieurement. Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Autorisée La commande électronique sera utilisée. Le paiement électronique sera utilisé. Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : voir dce.

5.1.15 Techniques Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximum de participants : 100. Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001 Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Isola (06). Numéro d’enregistrement (SIRET) : 21060073000019. Département : 06. Adresse postale : Place Gaïssa. Adresse postale : Place Gaïssa. Ville : Isola. Code postal : 06420. Pays : FRANCE. Adresse électronique: eva.cardona@mairieisola.com. Téléphone: +33 493232323. Adresse internet: http://www.mairieisola.com.

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : 5d613183-a85b-42ed-8882-1292813c55b6

Type de formulaire: Mise en concurrence.

Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.

Date d’envoi de l’avis: 19/08/2025 à 11:52.

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.