Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06).

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur:

Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre: 2023M0350 - Travaux relatifs à la création d'une Maison de l'Environnement et de l'Observation à VALBERG - Relance lot n°6.

Description: 2023M0350 - Travaux relatifs à la création d'une Maison de l'Environnement et de l'Observation à VALBERG - Relance lot n°6

Identifiant de la procédure: f7ffd75a-5ee2-4af0-af4a-c293230bc5dd.

Type de Procédure: Ouverte.

Procédure accélérée: NON.

2.1.1 Objectif

Nature du marché: travaux.

Nomenclature principale (cpv): 45421000.

2.1.2 Lieu d’exécution

Code NUTS: FRL03.

Pays: FRANCE.

Informations complémentaires de la procédure : Informations relatives aux voies de recours :

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1397526 EUR.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires du marché:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique..

Informations complémentaires de la procédure:

Informations relatives aux voies de recours :

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.

 Base juridique : Directive 2014/24/EU

2.1.5 Conditions de passation des marchés

Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tous Lots.

2.1.6 Motifs d'exclusion Informations complémentaires du marché: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique..

Section 5 - Lot 5.1

LOT N° : LOT-0006

Identifiant interne: 2023M0350

- Travaux relatifs à la création d'une Maison de l'Environnement et de l'Observation à VALBERG - Relance lot 6.

Titre: 2023M0350 - Travaux relatifs à la création d'une Maison de l'Environnement et de l'Observation à VALBERG - Relance lot 6.

Description: 2023M0350 - Travaux relatifs à la création d'une Maison de l'Environnement et de l'Observation à VALBERG - Relance lot 6.

5.1.1 Objectif:

Type de marché: travaux.

Classification CPV: 45421000.

5.1.2 Lieu d'exécution:

Pays: France.

5.1.3 Durée estimée:

5.1.4 Renouvellement:

5.1.5 Valeur

5.1.6 Information General

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Les critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Prix :

Nom : Prix.

Description :

Prix - 70%.

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70

Critère Qualité :

Nom : Valeur technique et environnementale.

Description : Valeur technique et environnementale - 30%. Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

Critère Prix :

Description : Prix /70.

Pondération (points, valeur exacte) : 70

Critère Qualité :

Description : Valeur technique et environnementale /30.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

5.1.15 Techniques

Aucun Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)

Section 6 : Résultats Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis:1466089 EUR

6.1-Identificateur de lot de résultat:

LOT-0006 Au moins un lauréat a été choisi

6.1.2-Informations sur les lauréats: Lauréat:

Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE NORMEN

Offre:

Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE NORMEN

Identifiant du lot ou groupe de lots:

LOT-0006 Valeur du résultat

L'offre a été classée Sous-traitance: yes

La valeur de la sous-traitance est connue:>oui

Valeur de la sous-traitance:1 90000 EUR

Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 242023M0350L00

Date de conclusion du marché: 29/01/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre :non Information sur les fonds de l'Union européenne:

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Organisation qui signe le marché:

CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06)

6.1.4 Informations statistiques: Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues:

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06). Numéro d’enregistrement (SIRET) : 220600001900016. Adresse postale : 147 Boulevard du Mercantour BP 3007. Adresse postale : 147 Boulevard du Mercantour BP 3007. Ville : Nice. Code postal : 06201. Pays : FRANCE. Adresse électronique: marches@departement06.fr. Téléphone: +33 497186000. Adresse internet: https://www.marches-securises.fr. Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.

8.2 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA).

Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17060005000026.

Adresse postale : 18 avenue des Fleurs. CS 61039.

Ville : NICE CEDEX 1. Code postal : 06050.

Pays : FRANCE.

Point de contact: Tribunal administratif de Nice.

Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr.

Téléphone: +33 489978600.

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/. Url

d'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/.

8.3 ORG-0004

Nom officiel : SOCIETE NOUVELLE NORMEN.

Numéro d’enregistrement (SIRET) : 48199679100010.

Ville : ANGERVILLE LA CAMPAGNE.

Code postal : 27930.

Pays : FRANCE.

Adresse électronique: contact@normen-treuil.fr.

Téléphone: +33 023228382.

Adresse internet: https://normen-treuil.fr/.

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis :

fde4bbcb-5a18-4c9e-82ad-d09ab310f0

ce Type de formulaire:

Résultat de marché.

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession | Résultats – directive générale, régime ordinaire.

Date d’envoi de l’avis: 07/03/2024 à 11:37.

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: Français.